ERP Chuzelles (38200) : état des risques et pollutions
Chuzelles est une commune de l'Isère (38), identifiée par le code INSEE 38110 et le code postal 38200. Cette fiche présente les plans de prévention et les événements reconnus à l’échelle communale pour préparer une vente ou une location.
Chuzelles en bref
- Plans de prévention : 1
- Arrêtés de catastrophe naturelle : 15
- Sismicité : Zone 3 – modérée (classement communal)
- Potentiel radon : Catégorie 3 – significatif (classement communal)
Risques à Chuzelles
- Mouvement de terrain, Inondation : « R111.3 — Chuzelles » (approuvé 1973) — à vérifier à l'adresse
- Sismicité : Zone 3 – modérée — toute la commune concernée
- Radon : Catégorie 3 – significatif — commune concernée
- SIS : aucun secteur
- Débroussaillement : aucune zone
- Recul du trait de côte : non
- Bruit d'aérodrome : aucun plan
Carte de la commune : contours IGN simplifiés ; le zonage précis d'un plan se vérifie à l'adresse du bien.
Arrêtés de catastrophe naturelle à Chuzelles
Arrêtés par type
- Inondations et coulées de boue : 11 arrêtés
- Sécheresse : 1 arrêté
- Mouvement de terrain : 1 arrêté
- Glissement de terrain : 1 arrêté
- Tempête : 1 arrêté
Frise des arrêtés
- Inondations et coulées de boue — 20/01/2025
- Sécheresse — 21/07/2023
- Inondations et coulées de boue — 09/07/2018
- Inondations et coulées de boue — 05/11/2008
- Inondations et coulées de boue — 10/01/2008
- Inondations et coulées de boue — 22/11/2007
- Inondations et coulées de boue — 19/10/1993
- Inondations et coulées de boue — 24/08/1988
- Inondations et coulées de boue — 20/07/1983
- Mouvement de terrain — 20/07/1983
- Glissement de terrain — 21/06/1983
- Inondations et coulées de boue — 21/06/1983
- Inondations et coulées de boue — 24/12/1982
- Inondations et coulées de boue — 18/11/1982
- Tempête — 18/11/1982
Les arrêtés décrivent des événements reconnus sur la commune. Ils ne remplacent pas la vérification des zonages à l'adresse du bien.
Comprendre les risques à Chuzelles
La commune compte 2 366 habitants.
La commune est couverte par un plan de prévention des risques opposable : « R111.3 — Chuzelles » (mouvement de terrain, inondation, approuvé en 1973).
Chuzelles a fait l'objet de 15 arrêtés de catastrophe naturelle (dont 11 inondation ou coulée de boue, 1 glissement de terrain, 1 mouvement de terrain, 1 sécheresse, 1 tempête). Le plus récent date du 20/01/2025 (inondations et/ou coulées de boue).
La commune se trouve en zone de sismicité 3 (modérée) et avec un potentiel radon de catégorie 3.
La commune est classée en zone de sismicité 3 et en catégorie de radon 3. Un ERP est obligatoire pour toute vente ou location dans la commune.
1 installation classée (ICPE) est recensée sur la commune. DiagRisk indique les installations classées situées à moins de 500 m du bien, à titre d'information.
Ces chiffres décrivent la commune. La sismicité et le potentiel radon relèvent du classement communal ; l’application des plans de prévention dépend de l’adresse et de la parcelle, vérifiées lors de la génération de l’ERP.
Plans de prévention des risques à Chuzelles
- Mouvement de terrain, Inondation — « R111.3 — Chuzelles », approuvé en 1973
Arrêtés de catastrophe naturelle : historique daté
- Inondations et coulées de boue — arrêté du 20/01/2025 ; événement du 17/10/2024 au 18/10/2024
- Sécheresse — arrêté du 21/07/2023 ; événement du 01/01/2022 au 30/09/2022
- Inondations et coulées de boue — arrêté du 09/07/2018 ; événement du 07/06/2018 au 07/06/2018
- Inondations et coulées de boue — arrêté du 05/11/2008 ; événement du 04/09/2008 au 04/09/2008
- Inondations et coulées de boue — arrêté du 10/01/2008 ; événement du 21/08/2007 au 21/08/2007
- Inondations et coulées de boue — arrêté du 22/11/2007 ; événement du 07/06/2007 au 08/06/2007
- Inondations et coulées de boue — arrêté du 19/10/1993 ; événement du 05/10/1993 au 10/10/1993
- Inondations et coulées de boue — arrêté du 24/08/1988 ; événement du 16/06/1988 au 16/06/1988
- Inondations et coulées de boue — arrêté du 20/07/1983 ; événement du 24/04/1983 au 31/05/1983
- Mouvement de terrain — arrêté du 20/07/1983 ; événement du 24/04/1983 au 31/05/1983
- Glissement de terrain — arrêté du 21/06/1983 ; événement du 30/04/1983 au 01/05/1983
- Inondations et coulées de boue — arrêté du 21/06/1983 ; événement du 30/04/1983 au 01/05/1983
- Inondations et coulées de boue — arrêté du 24/12/1982 ; événement du 26/11/1982 au 27/11/1982
- Inondations et coulées de boue — arrêté du 18/11/1982 ; événement du 06/11/1982 au 10/11/1982
- Tempête — arrêté du 18/11/1982 ; événement du 06/11/1982 au 10/11/1982
DiagRisk croise les copies locales des sources officielles : Géorisques, Géoportail de l’Urbanisme, GASPAR, arrêtés IAL et DGAC pour le bruit aérien.
Vérifier soi-même à Chuzelles
- Trouver la parcelle : Repérez la parcelle cadastrale du bien à Chuzelles (INSEE 38110) : c'est elle qui se compare aux zonages réglementaires.
- Consulter Géorisques : Géorisques présente les risques connus de Chuzelles et ses arrêtés de catastrophe naturelle. C'est une restitution surtout communale : elle ne dit pas à elle seule ce qui s'applique au bien.
- Vérifier les plans de prévention de la commune : Nos données recensent un plan de prévention à Chuzelles : « R111.3 — Chuzelles » (approuvé). Vérifiez si le bien est dans son zonage réglementaire, sur la carte du plan.
- Faire la vérification gratuite de l'adresse : La vérification gratuite DiagRisk (vérification gratuite) rapproche l'adresse exacte des zonages disponibles et indique, pour chaque risque, si le bien est concerné.
Communes limitrophes
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Questions fréquentes — ERP Chuzelles
L'état des risques est-il obligatoire à Chuzelles ?
Oui. Un ERP est obligatoire pour toute vente ou location dans la commune. À Chuzelles, la commune est classée en zone de sismicité 3 et en catégorie de radon 3 (article L.125-5 du Code de l'environnement). L'ERP indique en plus, à l'adresse exacte, si le bien est touché par le plan de prévention « R111.3 — Chuzelles » (approuvé).
Quels plans de prévention concernent Chuzelles ?
Nos données recensent un plan de prévention opposable à Chuzelles : « R111.3 — Chuzelles » (approuvé). Un plan ne concerne le bien que si celui-ci est dans son périmètre ou son zonage : cela se vérifie à l'adresse exacte.
Quels sont le classement sismique et le potentiel radon à Chuzelles ?
Sismicité : zone 3 – modérée. Potentiel radon : catégorie 3 – significatif. Ces deux classements sont communaux : ils s'appliquent à toute la commune.
Combien d'arrêtés de catastrophe naturelle à Chuzelles ?
15 arrêtés de catastrophe naturelle ont été publiés pour Chuzelles, le plus récent le 20/01/2025 (inondations et/ou coulées de boue). Ces arrêtés sont communaux et figurent dans l'état des risques.
Combien coûte et combien de temps est valable un ERP à Chuzelles ?
Un ERP DiagRisk est généré en moins d'une minute : 4,50 € TTC à l’unité, ou moins cher avec les packs de crédits et les abonnements pour les professionnels. L'ERP doit être établi depuis moins de 6 mois à la première visite, puis actualisé si ses informations ne sont plus exactes à la signature (R. 125-25) ; avec DiagRisk, 1 mise à jour gratuite à tout moment.