Mentions Légales
Dernière mise à jour : 2 novembre 2026
1. Éditeur du site
Éditeur du site : Abderrahman Ghiloufi
Directeur de la publication : Abderrahman Ghiloufi
2. Contact
Email : diagrisk@gmail.com
Site web : www.diagrisk.fr
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact accessible depuis le site.
3. Hébergement
Hébergeur du site : Cloudflare, Inc., 101 Townsend St., San Francisco, California 94107, États-Unis — téléphone : +1 (650) 319-8930
Hébergeur de la base de données : Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapore 049513, Singapour — supabase.com
Base de données hébergée dans l'Union européenne (Francfort, Allemagne)
L'hébergement est réalisé sur des infrastructures sécurisées conformes aux standards de sécurité actuels et respectant la réglementation européenne en matière de protection des données.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site DiagRisk (textes, images, logos, icônes, éléments graphiques, structure, logiciels, bases de données) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
La marque DiagRisk, le logo et l'ensemble des éléments visuels associés sont la propriété exclusive de DiagRisk.
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5. Limitation de responsabilité
DiagRisk s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, DiagRisk ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
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Les documents ERP générés via la plateforme sont produits à partir de données officielles. DiagRisk n'est pas responsable des erreurs pouvant provenir des sources de données publiques interrogées.
6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.